Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROUGE VERT BLEU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PLAN domicilié(e) 8 Place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque ROUGE VERT BLEU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623642.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PAUL PLAN (S.A.) - 8 Place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Inscription le 30 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57321 - Publication au BOPI 1991-10-30
Fruits et légumes séchés, conservés et cuits.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais, à l'exception des herbes aromatiques. Transport et entreposage
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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